Propriété du site
Le présent site est la propriété du Moulin à Vent.
Le Moulin à Vent
81470 Cuq-Toulza
Création du site
Agence de communication Freshcore
316 route du bosc de moffre
81580 Soual
tel : 05 63 75 48 42 / 07 60 88 44 43
Web : www.freshcore.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite du Moulin à Vent. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.
A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.